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1. Généralités

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Propriétaire : ENVOLYS – DE TESTA Philippe – 9, Quai Jean Moulin, 69001 Lyon, 04 78 39 93 08, philippedetesta@auxime.fr

N° de SIRET: 395 356 405 00047
N° TVA intracommunautaire : FR78 395 356 405
INSEE le 01/03/1994

Responsable publication : DE TESTA Philippe

Hébergeur : OVH SAS
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.envolys.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.envolys.com  sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ENVOLYS.
Le site www.envolys.com est mis à jour régulièrement par DE TESTA Philippe. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3. Description des services fournis

Le site www.envolys.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.

ENVOLYS s’efforce de fournir sur le site www.envolys.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.envolys.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.envolys.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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7. Gestion des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Nous vous garantissons que la récolte des données personnelles a pour seul objectif de constituer un fichier interne pour ENVOLYS et qu’en aucun cas, ce fichier ne sera cédé, vendu ou loué à tierce personne ou société.
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par ENVOLYS. Elles pourront en outre, être utilisées par ENVOLYS pour des sollicitations commerciales.

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Voir notre politique de confidentialité : https://envolys.com/politique-de-confidentialite/

 

8. Liens vers des sites tiers

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

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